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POLITIQUE D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE DE ZARPO

Titulaire : ZarpoApps S.L.

Nom commercial : Zarpo

Siège social : Rec Comtal 12, 3-3, 08003 Barcelona, España

C.I.F. (numéro d'identification fiscale) : B21857602

Contact général : legal@zarpo.io

1. Objet de la présente Politique

La présente Politique d'intelligence artificielle a pour objet d'informer les Utilisateurs de Zarpo de l'utilisation de systèmes d'intelligence artificielle dans la fourniture des Services.

La présente Politique fait partie des Conditions légales du Site et complète la Politique de confidentialité, les Mentions légales, les Conditions générales et la Politique de cookies de Zarpo, accessibles à tout moment sur le Site web de Zarpo (zarpo.io).

Aux fins de la présente Politique, les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas définis dans les autres Conditions légales s'entendent au sens du règlement (UE) 2024/1689 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024 établissant des règles harmonisées concernant l'intelligence artificielle et modifiant les règlements (CE) n° 300/2008, (UE) n° 167/2013, (UE) n° 168/2013, (UE) 2018/858, (UE) 2018/1139 et (UE) 2019/2144 et les directives 2014/90/UE, (UE) 2016/797 et (UE) 2020/1828 (« Règlement sur l'intelligence artificielle » ou « RIA »)

2. Principes directeurs

L'utilisation de systèmes d'intelligence artificielle par Zarpo sera régie, outre par les dispositions spécifiques de la présente Politique, par les principes suivants :

  1. i. Proportionnalité et gestion des risques. Zarpo appliquera des contrôles proportionnés au niveau de risque de chaque système d'IA utilisé, en adoptant une approche fondée sur les risques tout au long du cycle de vie des systèmes.
  2. ii. Protection de la vie privée dès la conception et par défaut. Zarpo intégrera la protection de la vie privée et la sécurité des données personnelles dès les premières phases de conception et d'intégration de tout système d'IA, en garantissant la minimisation des données, la limitation de la finalité et la protection par défaut.
  3. iii. Robustesse, exactitude et cybersécurité. Zarpo s'efforcera de faire en sorte que les systèmes d'IA utilisés dans le Service soient exacts, robustes et résilients, en adoptant des mesures raisonnables face aux menaces propres à l'IA dans le cadre de ses capacités techniques et contractuelles.
  4. iv. Responsabilité et obligation de rendre des comptes. L'Utilisateur assume l'entière responsabilité des inputs qu'il fournit au système d'IA, ainsi que des outputs générés à partir de ceux-ci au cours du processus de création du Produit. Zarpo, directement ou par l'intermédiaire de ses prestataires technologiques et d'impression, pourra appliquer des filtres automatisés et des contrôles techniques visant à détecter et à bloquer certains Contenus manifestement inappropriés avant leur génération, ainsi que des contrôles de qualité automatisés sur le résultat final avant son impression ou son export. Ces mécanismes ont une finalité exclusivement technique, fonctionnent de manière automatisée et non exhaustive, et n'équivalent en aucun cas à un examen humain, individualisé ou complet des instructions fournies par l'Utilisateur ni des Contenus générés, et n'impliquent pas que Zarpo assume une obligation générale de surveillance. Zarpo ne garantit pas que ces filtres ou contrôles détectent, corrigent ou empêchent la génération de la totalité des Contenus inappropriés, incorrects ou non conformes aux instructions de l'Utilisateur. En conséquence, Zarpo n'assume aucune responsabilité pour les Contenus introduits ou générés ni pour les conséquences qui pourraient en découler quant à leur adéquation, leur licéité ou leur opportunité au regard du but poursuivi par l'Utilisateur, sans préjudice des mécanismes automatisés décrits, qui s'appliquent en tant que mesure de diligence supplémentaire et non en tant que garantie de résultat.
  5. v. Amélioration continue. Nous nous efforcerons de favoriser l'amélioration continue de nos pratiques en matière d'IA par le suivi des performances, l'intégration des enseignements tirés et la mise à jour des contrôles applicables, en tenant compte de l'évolution technologique, du cadre réglementaire en vigueur et des meilleures pratiques du secteur.

3. Technologie d'intelligence artificielle utilisée

Actuellement, Zarpo utilise des systèmes d'intelligence artificielle de tiers pour les différentes phases du processus créatif. L'utilisation de ces technologies est régie par les conditions standard de chaque prestataire, y compris, le cas échéant, les accords de protection des données et les conditions spécifiques applicables aux services d'intelligence artificielle générative. Il appartient à chaque Utilisateur d'examiner ces conditions avant d'utiliser le Service, étant donné que Zarpo fournit uniquement une interface qui facilite l'accès à ces technologies et la composition du Produit, sans intervenir dans les fonctionnalités ni dans la configuration des systèmes d'intelligence artificielle de chaque prestataire.

Zarpo pourra modifier, remplacer ou ajouter d'autres prestataires, modèles, services ou outils d'intelligence artificielle lorsque cela s'avère nécessaire pour améliorer le Service, garantir sa sécurité, l'adapter à des changements techniques, opérationnels ou juridiques, ou assurer la continuité du Site web. Zarpo ne garantit pas la disponibilité permanente d'un prestataire, d'un modèle ou d'un outil en particulier, et pourra procéder à son remplacement ou à son retrait à tout moment et sans préavis. En tout état de cause, il appartient à l'Utilisateur de vérifier que le Contenu généré répond à ses attentes et à ses exigences avant de procéder à son impression ou à son export.

Lorsque cette modification affecte de manière significative le traitement des données personnelles, les conditions essentielles du Service ou les droits de l'Utilisateur, Zarpo mettra à jour les informations correspondantes dans la présente Politique, dans la Politique de confidentialité ou dans les Conditions générales, selon le cas.

4. Position de Zarpo à l'égard de l'intelligence artificielle

Zarpo ne développe pas, n'entraîne pas et ne met pas sur le marché les modèles d'intelligence artificielle qu'elle utilise, et agit en qualité de déployeur au sens du RIA.

Les systèmes d'IA déployés ont pour finalité exclusive la création de Contenus synthétiques pour l'élaboration de Produits destinés aux loisirs et à un usage privé. Ils ne sont pas conçus pour des finalités éducatives, ni pour des usages qui pourraient coïncider avec les usages interdits ou à haut risque au sens du Règlement sur l'intelligence artificielle. Il appartient en tout état de cause à l'Utilisateur de s'abstenir de les utiliser à de telles fins.

Si, à l'avenir, Zarpo développait, entraînait, ajustait de manière substantielle, commercialisait ou mettait en service un système d'IA propre sous son nom ou sa marque avec une portée différente de celle décrite dans la présente Politique, elle réexaminera sa position juridique et mettra à jour la présente Politique le cas échéant.

5. Traitement des données personnelles dans les processus d'IA

Lorsque l'utilisation de l'intelligence artificielle implique le traitement de données personnelles, ce traitement sera réalisé conformément à la Politique de confidentialité de Zarpo et à la réglementation applicable en matière de protection des données.

L'Utilisateur doit consulter la Politique de confidentialité avant d'utiliser Zarpo ou de souscrire ses Services.

6. Absence de cession des Contenus à des fins propres de tiers

Zarpo ne vendra, ne louera ni ne cédera à des tiers les photographies, images, noms, instructions, histoires ou Contenus fournis par l'Utilisateur pour que ces tiers les utilisent à leurs propres fins d'entraînement, de publicité, de profilage, d'exploitation commerciale indépendante ou de création de bases de données étrangères au Service souscrit.

Néanmoins, pour fournir le Service, ces Contenus pourront être traités par des prestataires technologiques de Zarpo, y compris des prestataires d'intelligence artificielle, d'hébergement, de sécurité, de support technique, de paiement, d'impression ou de logistique, dans les conditions prévues dans la Politique de confidentialité et moyennant les garanties contractuelles, techniques et organisationnelles appropriées.

Cette intervention de prestataires technologiques ne constitue pas une autorisation pour ces prestataires d'utiliser les Contenus de l'Utilisateur à leurs propres fins sans lien avec la fourniture du Service souscrit par Zarpo.

7. Conservation du Contenu généré par IA

Aux fins des présentes Conditions générales, il est fait une distinction entre les Contenus de l'Utilisateur (tels que les photographies, images, textes et autres Contenus fournis directement par l'Utilisateur pour la création du Produit) et les Contenus générés (tels que les histoires, illustrations et autres éléments du Produit produits par les systèmes d'intelligence artificielle à partir de ces Contenus). Le régime de conservation et de suppression applicable à chaque catégorie est détaillé ci-après et est régi, en tout état de cause, par les dispositions de la Politique de confidentialité et des Conditions générales.

En règle générale, Zarpo conservera les données et les Contenus pendant la durée nécessaire pour fournir le Service, permettre à l'Utilisateur d'accéder au Produit, gérer les commandes, traiter l'impression et la livraison le cas échéant, traiter les incidents, respecter les obligations légales et se défendre contre d'éventuelles réclamations.

Les photographies originales fournies par l'Utilisateur ne seront traitées que pendant la durée nécessaire pour générer ou personnaliser le Produit souscrit, conformément aux délais et conditions indiqués dans la Politique de confidentialité.

Les Contenus générés pourront être conservés dans le compte de l'Utilisateur ou dans les systèmes de Zarpo pendant la durée nécessaire pour permettre l'accès, la relecture, le téléchargement, l'impression, la réimpression, l'assistance, le respect des obligations légales ou la défense contre des réclamations, conformément aux dispositions de la Politique de confidentialité et des Conditions générales.

8. Transparence sur le Contenu généré ou manipulé par IA

L'Utilisateur est informé que les Contenus générés peuvent être créés, modifiés ou assistés au moyen de systèmes d'intelligence artificielle.

Chaque fois que l'Utilisateur interagit avec des fonctionnalités reposant sur l'intelligence artificielle, nous nous efforcerons de faire en sorte que cette circonstance soit clairement identifiable, de sorte que l'Utilisateur puisse savoir, à chaque étape du processus, qu'il interagit avec un système automatisé et non avec une personne physique.

Lorsque la réglementation applicable l'exige, Zarpo informera du caractère généré ou manipulé artificiellement des Contenus concernés.

Lorsque les Contenus générés au moyen de l'intelligence artificielle font partie du Produit personnalisé en tant qu'œuvre créative, narrative, artistique, de fiction ou analogue, Zarpo intégrera dans le Produit qui en résulte une mention de l'intervention de systèmes d'intelligence artificielle. Cette mention sera considérée comme un contenu obligatoire du Produit et sera intégrée par Zarpo de manière automatique ou prédéfinie dans la structure du livre, sans que l'Utilisateur ait à l'ajouter manuellement. En règle générale, la mention figurera dans la partie finale du Produit ou à un autre emplacement équivalent, rédigée de manière claire et appropriée, et placée de façon à ne pas gêner la lecture, la présentation ou la jouissance de l'œuvre.

La formulation concrète de la mention pourra être adaptée en fonction du format du Produit, des caractéristiques du contenu généré et des exigences légales ou techniques applicables à tout moment.

Zarpo ne garantit pas que tous les Contenus générés par IA soient détectables par n'importe quel outil externe de détection de l'IA, ni que ces outils fournissent des résultats exacts, complets ou infaillibles.

Lorsque le marquage technique dépend de fonctionnalités fournies par des prestataires externes, Zarpo agira dans les limites des capacités techniques et contractuelles disponibles à tout moment.

9. Limites propres à l'intelligence artificielle générative

L'Utilisateur est informé que les systèmes d'intelligence artificielle générative sont des technologies émergentes qui peuvent produire des résultats incorrects, imprécis, incomplets, inattendus, offensants, répétés, similaires à ceux générés pour d'autres Utilisateurs ou ne correspondant pas pleinement à ses attentes subjectives.

En particulier, les systèmes d'IA peuvent :

  1. a. interpréter de manière imparfaite une instruction ;
  2. b. générer des variations créatives non prévues ;
  3. c. produire des incohérences narratives ou visuelles ;
  4. d. ne pas reproduire exactement une photographie, une description, un style ou une préférence ;
  5. e. générer des résultats similaires pour des Utilisateurs différents lorsque des instructions semblables sont saisies ;
  6. f. refléter des biais, des erreurs ou des schémas découlant des données, modèles ou méthodes utilisés ;
  7. g. nécessiter un examen, un ajustement ou une correction ultérieurs.

Zarpo adoptera des mesures raisonnables pour réduire ces risques dans le cadre du Service, étant entendu que certaines variations sont propres à un processus créatif assisté par l'intelligence artificielle.

Il appartient en tout état de cause à l'Utilisateur de vérifier et de superviser les Contenus générés avant de procéder à leur impression ou à leur export. L'Utilisateur est responsable de l'examen de l'output obtenu, de la réalisation des ajustements qu'il estime nécessaires et, en dernier ressort, de l'acceptation du résultat avant son utilisation, son impression ou sa diffusion. L'utilisation du Service implique l'acceptation des limites inhérentes aux technologies d'intelligence artificielle générative décrites dans la présente section.

10. Supervision humaine et contrôle de la qualité

Sans préjudice des filtres automatisés et des contrôles techniques de qualité que Zarpo ou ses prestataires technologiques et d'impression peuvent appliquer conformément à ce qui est indiqué à la section 2, ces mécanismes ne remplacent ni ne réduisent la responsabilité de l'Utilisateur.

Dans le cadre de ces contrôles de qualité, Zarpo pourra accéder au contenu de votre Produit avant son impression ou sa livraison, dans le seul but de vérifier sa bonne génération et sa qualité éditoriale, sans que cela implique un examen du fond, de l'adéquation ou de l'opportunité du contenu au regard de la finalité poursuivie par l'Utilisateur.

Il relève de la seule responsabilité de l'Utilisateur d'assurer l'examen, le filtrage, la modération, l'édition ou le contrôle de la qualité des instructions fournies par l'Utilisateur et des Contenus générés au moyen de l'intelligence artificielle, notamment :

  1. I. l'examen de la cohérence narrative ;
  2. II. l'examen de l'adéquation du Contenu aux instructions fournies ;
  3. III. les contrôles visant à éviter les Contenus illicites, offensants, discriminatoires, sexuels, violents, préjudiciables aux mineurs ou contraires aux droits de tiers ;
  4. IV. la gestion des incidents ou des réclamations signalés par l'Utilisateur.

Zarpo s'efforcera de faire en sorte que les outils utilisés dans le Service soient adaptés à la finalité poursuivie de création de Produits, et que les Produits imprimés et exportés présentent la qualité visuelle et éditoriale appropriée, en concluant à cet effet les accords nécessaires avec ses prestataires d'impression et d'export.

11. Absence d'identification biométrique, de catégorisation biométrique et de reconnaissance des émotions

Zarpo n'utilise pas les systèmes d'IA du Service dans le but d'identifier de manière univoque une personne physique, de procéder à une catégorisation biométrique, de déduire des émotions, d'évaluer des traits psychologiques ou de prendre des décisions fondées sur des données biométriques.

Lorsque l'Utilisateur fournit des photographies ou des images, celles-ci seront utilisées pour la finalité créative et personnalisée du Produit souscrit, dans les conditions indiquées dans la présente Politique et dans la Politique de confidentialité.

La génération d'illustrations ou de personnages à partir de photographies fournies par l'Utilisateur n'a pas pour finalité d'identifier biométriquement la personne représentée ni de la comparer avec des bases de données de référence.

12. Absence de décisions automatisées produisant des effets juridiques

Zarpo n'utilise pas de systèmes d'intelligence artificielle pour prendre des décisions automatisées produisant des effets juridiques à l'égard de l'Utilisateur ou l'affectant de manière significative de façon similaire.

L'utilisation de l'IA chez Zarpo est orientée vers la génération créative et personnalisée du Produit souscrit.

Sécurité et gouvernance de l'IA

Zarpo adoptera des mesures raisonnables pour promouvoir une utilisation sûre, responsable et proportionnée des systèmes d'intelligence artificielle utilisés dans le Service.

Ces mesures pourront comprendre, selon le cas :

  1. I. la limitation de l'accès aux informations fournies par l'Utilisateur ;
  2. II. la configuration des autorisations et des contrôles dans les services d'intelligence artificielle utilisés ;
  3. III. l'examen périodique des conditions applicables aux prestataires technologiques concernés ;
  4. IV. la mise en place de procédures de gestion des incidents ou des réclamations ;
  5. V. toutes autres mesures qui pourraient s'avérer appropriées pour garantir la qualité du Service conformément à la législation applicable.

13. Recommandations à l'Utilisateur avant de téléverser des informations ou des images

Avant de fournir des informations, des photographies ou des images à Zarpo, il est recommandé à l'Utilisateur :

  1. a. de ne pas fournir d'images de tiers sans disposer d'une autorisation suffisante pour ce faire ;
  2. b. d'éviter d'inclure des informations particulièrement sensibles ou qui ne sont pas nécessaires à la création du Produit ; d'éviter de fournir des documents officiels, des données financières, des données médicales, des adresses complètes, des informations de géolocalisation ou tout autre Contenu confidentiel qui n'est pas nécessaire à la fourniture du Service ;
  3. c. de vérifier que les images ne contiennent pas de données visibles non souhaitées, telles que des plaques d'immatriculation, des adresses, des documents, des écrans, des uniformes, des établissements scolaires, des lieux identifiables ou des tiers à l'arrière-plan ;
  4. d. de n'utiliser que des Contenus sur lesquels il dispose des droits ou autorisations suffisants ;
  5. e. de fournir des images de qualité suffisante et des descriptions complètes et détaillées, en suivant à tout moment les instructions fournies sur le Site web et les indications figurant dans les questions fréquentes qui y sont disponibles.

Ces recommandations ne remplacent pas les obligations légales de l'Utilisateur ni la responsabilité qui lui incombe à l'égard des Contenus fournis.

14. Mise à jour de la présente Politique

Zarpo pourra mettre à jour la présente Politique d'intelligence artificielle afin de l'adapter à des changements réglementaires, techniques, opérationnels, contractuels ou de fonctionnement du Service. Il appartient à l'Utilisateur d'en examiner le Contenu avant de souscrire le Service.

Dernière mise à jour : Octobre 2026